Mentions Légales

1. Éditeur du site

Nom de l'établissement : Le Troquet

Forme juridique : [À COMPLÉTER : SARL, SAS, EI, etc.]

Raison sociale : [À COMPLÉTER]

Capital social : [À COMPLÉTER] €

Numéro SIRET : [À COMPLÉTER]

Numéro RCS : [À COMPLÉTER]

Numéro de TVA intracommunautaire : [À COMPLÉTER]

Adresse du siège social :
35 Rue André Halbout
14500 Vire Normandie
France

Téléphone : 06 09 87 56 48

Email : [À COMPLÉTER]

2. Responsable de publication

Nom du responsable : [À COMPLÉTER : Nom du gérant]

Qualité : [À COMPLÉTER : Gérant / Directeur / etc.]

3. Hébergement

Le site est hébergé par :

OVH SAS
2 rue Kellermann
59100 Roubaix
France

Téléphone : 1007

Site web : www.ovh.com

4. Conception et réalisation

WSF - Web Services France

Site web : www.wsf.fr

5. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, vidéos, logos, icônes, etc.) est la propriété exclusive de Le Troquet ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de Le Troquet.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

6. Crédits photos

[À COMPLÉTER : Nom du photographe ou "Photos réalisées par l'établissement"]

7. Protection des données personnelles

Ce site ne collecte pas de données personnelles. Aucun cookie de traçage n'est utilisé.

Si vous nous contactez par téléphone, vos coordonnées pourront être conservées dans le cadre de la gestion de votre réservation, conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).

Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée et au RGPD, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et d'opposition aux données vous concernant. Pour exercer ces droits, vous pouvez nous contacter par téléphone au 06 09 87 56 48 ou par email à l'adresse : [À COMPLÉTER]

8. Cookies

Ce site n'utilise pas de cookies à des fins de traçage publicitaire ou statistique.

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9. Limitation de responsabilité

Le Troquet ne pourra être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l'utilisateur, lors de l'accès au site, et résultant soit de l'utilisation d'un matériel ne répondant pas aux spécifications techniques requises, soit de l'apparition d'un bug ou d'une incompatibilité.

Le Troquet ne pourra également être tenu responsable des dommages indirects consécutifs à l'utilisation du site.

10. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.